Concours de plaidoirie 2017-2018

L’ABC du projet

Depuis 2011, le Concours de plaidoirie CSQ-Juripop se veut une activité formatrice pour les élèves qui s’intéressent de façon générale au droit et à la justice. Bien que la trame factuelle soit la même pour tous, les élèves du secondaire et les étudiants du collégial s’affrontent dans deux compétitions distinctes. Cette année encore, pour l’édition 2017-2018, plusieurs écoles secondaires et cégeps participent à la joute.

Tout d’abord, nous sollicitons, en début d’année scolaire, l’aide d’un responsable dans chacune des écoles participantes qui joue le rôle d’intermédiaire, notamment en ce qui concerne le recrutement des jeunes à même l’école, le recrutement de leur avocat mentor et la réservation d’un local dans l’école pour permettre à l’avocat et aux étudiants universitaire de rencontrer leur équipe.

Ensuite, les équipes participantes, constituées de 5 élèves et d’un avocat pratiquant dans le domaine criminel, sont jumelées à deux étudiants du baccalauréat en droit d’une université québécoise (UdeM, UQAM, McGill, Laval et Sherbrooke) via le programme PBSC. Il est à noter que pour les villes « non campus », c’est-à-dire les villes où il n’y a pas de faculté universitaire en droit, nous ne pouvons pas garantir un placement d’étudiant en droit et l’avocat mentor aura la charge complète de donner les ateliers et préparer le procès simulé.  En début de mandat, les étudiants (ou avocats pour les équipes « hors campus ») doivent contacter les responsables d’école pour planifier avec eux la première rencontre. Ensuite, l’équipe construit son propre calendrier pour la suite des ateliers. La présence du responsable lors des ateliers n’est nullement nécessaire. Les équipes se rencontrent à raison d’environ 1h30 par semaine pour la tenue d’ateliers « clé en main » en droit criminel. L’avocat et les étudiants en droit ont ainsi comme mandat de vulgariser les notions de droit aux élèves et de les accompagner afin que l’équipe prépare la meilleure performance dans le cadre du concours. Quatre ateliers ont lieu à l’automne et quatre ateliers ont lieu à l’hiver.

  • Introduction au droit
  • Fardeau de preuve
  • Moyens de défense
  • Garanties constitutionnelles de la Charte
  • La théorie de la cause
  • Preuve et procédure
  • Interrogatoires, contre-interrogatoires et plaidoiries
  • Détermination de la peine (suite aux quarts de finale)

Les joutes

Le concours se déroule en trois temps. Le concours se déroule d’abord au niveau régional, où les écoles en compétition se disputent le titre de la meilleure performance, en quarts de finale. Ce sont les performances et la valeur en droit des arguments avancés par les étudiants qui départageront les équipes plutôt que la partie qui remportera le procès. Ces quarts de finale ont eu lieu en février 2018 (10 février pour Québec et 17 février pour le Grand Montréal), alors que les demi-finales et la grande finale auront lieu le samedi 7 avril prochain à la Cour d’appel du Québec à Montréal.

À ce jour, les finales ont été présidées par l’honorable Marie Deschamps, ex-juge à la Cour Suprême du Canada, l’honorable Jacques Fournier et l’honorable Clément Gascon, tous deux juges à la Cour d’Appel du Québec, l’honorable Pierre E. Labelle, juge coordonnateur adjoint à la Chambre criminelle et pénale à la Cour du Québec,  l’honorable Marc David, juge coordonnateur de la Chambre criminelle de la Cour supérieure et plusieurs autres.

Les équipes du secondaire de cette année

  • Collège Georges-Vanier (Montréal)
  • Collège Regina-Assumpta 1 (Montréal)
  • Collège Regina-Assumpta 2 (Montréal)
  • Collège Regina-Assumpta 3 (Montréal)
  • Collège Reine-Marie (Montréal)
  • Collège Charles-Lemoyne  (Longueuil)
  • Collège Saint-Paul de Varennes (Varennes)
  • Polyvalente Hyacinthe-Delorme 1 (Saint-Hyacinthe)
  • Polyvalente Hyacinthe-Delorme 2 (Saint-Hyacinthe)
  • Collège du Mont-Sainte-Anne (Sherbrooke)
  • Mont-Saint-Sacrement (Québec)
  • Académie Saint-Louis (Québec)
  • Odyssée Dominique-Racine (Saguenay)
  • Polyvalente de Jonquière (Saguenay)

Les équipes collégiales de cette année :

  • Cégep André-Laurendeau (Montréal)
  • Collège André-Grasset (Montréal)
  • Collège Montmorency (Laval)
  • Collège Ahuntsic (Montréal)
  • Collège Jean-de-Brébeuf 1 (Montréal)
  • Collège Jean-de-Brébeuf 2 (Montréal)
  • Collège international Marie-de-France 1 (Montréal)
  • Collège international Marie-de-France 2 (Montréal)

Une simulation réaliste

Un procès comprend toujours une certaine dose de passion, et c’est cette ambiance que nous tenons à recréer dans les différentes étapes de notre concours. C’est pourquoi nous tentons de reproduire l’ambiance d’un procès de la façon la plus réaliste possible, avec la précieuse collaboration de Collection De Lavoy qui nous prêtent toges et rabats pour les jeunes plaideurs, d’année en année. Ainsi, nous mettons en scène témoins, accusé, procureurs de la Couronne, procureurs de la défense, juge, jurés et greffier. Ces rôles sont joués par les étudiants, sauf en ce qui concerne ceux du juge, des jurés et du greffier. À ce titre, nous faisons appel à des juges en poste ou à la retraite et à des avocats d’expérience pour présider les procès, et à des juristes pour jouer le jury évaluateur (et non comme juge des faits).

Le synopsis de cette année

« Lola L’Espérance ne l’a jamais eu facile. À la veille de ses 18 ans, elle fugue du Centre jeunesse Saint-Malo pour se rendre dans un gros « rave » avec son copain Shawn Chagnon. Seulement, une fois sur les lieux, elle s’aperçoit rapidement qu’il ne s’agit pas d’un « rave », mais plutôt d’un loft huppé de Lachine, où elle ne connaît personne. La soirée tourne au vinaigre : opération policière, drogue, panique et fouille. »

Pour lire la trame factuelle complète de cette année, veuillez cliquer ICI .

 

Pour inscrire votre école à l’édition 2018-2019 ou pour obtenir de plus amples informations, veuillez envoyer un courriel à l’adresse suivante : benevolesplaidoirie@juripop.org